Conditions Générales d’Utilisation

Préambule

Artisho est un service de promotion de l’art contemporain. Certaines fonctionnalités du service Artisho sont accessibles gratuitement et d’autres fonctionnalités sont payantes par abonnement forfaitaire d’un an.

Nous vous invitons à lire attentivement les présentes Conditions Générales d’Utilisation pour participer, avec Artisho et en étant membre de Artisho, au développement d’un Internet responsable et d’un service de qualité. En devenant membre de Artisho, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2009.

Article 1. Définitions

"Artisho" désigne un ensemble de services ayant pour objet la promotion des artistes en art contemporain sur internet.

"Option" désigne un service gratuit ou payant de Artisho accessible aux membres de Artisho. Une option gratuite est acquise implicitement. Une option payante peut-être acquise optionnellement par un abonnement d’une durée de un an renouvelable.

"Membre" désigne un utilisateur du service Artisho valablement inscrit.

Article 2. Accès et inscription aux services de Artisho

Lorsque les conditions nécessaires à l’inscription sont remplies, chaque membre dispose d’un identifiant et d’un mot de passe, qui sont personnels et confidentiels.

Artisho n’ayant pas pour obligation et ne disposant pas des moyens techniques de s’assurer de l’identité des personnes s’inscrivant à ses services, Artisho n’est pas responsable en cas d’usurpation de l’identité d’un membre.

Article 3. Utilisation de Artisho

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer le cas échéant des abonnements nécessaires, le membre bénéficiera d’un accès aux services disponibles sur Artisho.

Artisho assure à distance et par voie électronique la fourniture d’un service de promotion des artistes sur Internet.

Artisho ne peut être tenue pour responsable des contenus déposés par un membre.

Le membre a pour obligation de respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par Artisho et par les autres membres.

Artisho se réserve un droit de censure si un membre publie des éléments qui ne sont pas compatibles avec à la ligne éditorial de Artisho, ou qui ne sont pas éthiquement acceptables. Cette censure consiste à l’annulation complète de l’inscription du membre.

Article 4. Vie privée et protection des données du membre

Artisho respecte les normes européennes et françaises de protection de la vie privée et des données personnelles.

Le membre a le droit de supprimer ses informations sur Artisho et demander la suppression de son compte par Artisho

Article 5. Propriété intellectuelle

Les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site Artisho et dans le service Artisho sont la propriété intellectuelle de Artisho ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l’autorisation expresse de Artisho ou de ses partenaires.

Le membre concède à Artisho le droit d’utilisation des contenus fournis par les membres aux fins de diffusion à travers les différentes rubriques du site Artisho.

Article 6. Responsabilité et garantie

Pour utiliser les services, le membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de Artisho : Firefox, Navigateur IE6 ou équivalent, activation des fonctions Javascript, réception de cookies de session et acceptation de l’affichage de fenêtres "pop-ups".

Le membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l’utilisation d’Internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.

Artisho ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, Artisho informera ses membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.

Artisho peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens hypertextes vers d’autres sites Web que le site Artisho ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Artisho ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Article 7. Résiliation

Chaque membre peut mettre fin à son inscription à Artisho en demandant la clôture de son compte à tout moment et sans motif. Cette demande n’emporte pas le remboursement de la période restant à courir jusqu’à l’échéance de l’abonnement.

En cas de manquement du membre, Artisho résilie le compte du membre sans préavis ni mise en demeure.

Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par Artisho au membre ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements.

Article 8. Modifications de Artisho ou des Conditions Générales d’Utilisation

Artisho pourra modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Le membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site Artisho. Les modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le Site.

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Dédiée à la création contemporaine, elle propose une manière de traduire la transversalité des formes artistiques (danse, théâtre, arts visuels, musique…) tout en engageant une analyse critique des enjeux esthétiques, culturels et politiques du monde d’aujourd’hui.
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